Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels dans la classe
mercredi 23 février 2011, par
Propriété intellectuelle - Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche.
Pour consulter ce texte officiel, cliquez sur le lien Bulletin officiel n°7 du 17 février 2011