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Utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles en classe

mercredi 3 mars 2010, par Bruno HIMBERT

Propriété intellectuelle - Accord sur l’utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche

Pour consulter ce texte officiel, cliquez sur le lien Bulletin officiel n° 5 du 4 février 2010