Utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles en classe
mercredi 3 mars 2010, par
Propriété intellectuelle - Accord sur l’utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
Pour consulter ce texte officiel, cliquez sur le lien Bulletin officiel n° 5 du 4 février 2010